Déposée par voie électronique le 16 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLIER FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CHARLES LECUYER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-19 du 10 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARLIER FRANCE domicilié(e) ZAC Parc du Moulin, 39 Allée Hélène Boucher - 59118 - WAMBRECHIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 462 500 844 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS domicilié(e) 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France.
La marque CHARLES LECUYER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998353.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARLIER FRANCE, société à responsabilité limitée - ZAC Parc du Moulin, 39 Allée Hélène Boucher - 59118 - WAMBRECHIES - France - SIREN 462500844
TMARK CONSEILS - 31 rue Tronchet - 75008 - Paris - France
Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19
Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; amplificateurs ; casques à écouteurs ; haut-parleurs ; lecteurs de disques optiques numériques polyvalents (lecteurs DVD) ; clés USB ; appareils téléphoniques ; sacs, housses et étuis pour téléphones portables et équipements téléphoniques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; étuis de transport pour ordinateurs ; housses pour ordinateurs portables ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; agendas électroniques ; lunettes (optique), étuis à lunettes ;
Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; articles de bijouterie ; joaillerie ; pierres précieuses ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins ; horlogerie et instruments chronométriques ; montres et bracelets de montres ; boutons de manchette, épingles de cravates, épingles de parure, épinglettes (bijouterie) ; porte-clés de fantaisie ; cadrans solaires ; boîtes en métaux précieux ; monnaies ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ou en pierres précieuses ;
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; fouets et sellerie ; cannes ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; boîtes à chapeaux en cuir ; malles et valises ; sacs à main ; sacs à dos, sacs de campeurs, sacs à provisions, sacs de plage, sacs d'écoliers ; sacs et bâtons d'alpinistes ; cartables ; sacs à roulettes ; sacs de voyage ; sacs de sport (à l'exception de ceux spécialement adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir) ; gibecières ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles ; porte-cartes (portefeuilles), porte-documents ; serviettes (maroquinerie) ; étuis pour clés (maroquinerie) ; porte-monnaie non en métaux précieux ; parasols, parapluies, ombrelles, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity-case" ; brides (harnais) ; sacoches pour porter les enfants ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; boîtes à chapeau en cuir ; colliers et habits pour animaux ; muselières ; cannes-sièges ;
Vêtements ; tricots (habillement) ; lingerie de corps ; sous-vêtements ; pyjamas ; robes de chambre ; chandails ; jupes ; robes ; pantalons ; vestes ; manteaux ; imperméables ; chemises ; cravates ; foulards ; écharpes ; voiles (vêtements) ; châles ; ceintures (habillement) ; ceintures porte-monnaie (habillement) ; gants (habillement) ; bretelles ; chapellerie, chapeaux, casquettes ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bonnets de douche ; articles chaussants ; chaussettes, bas, collants ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes ; chaussures de plage, chaussures de ski ; chaussures de sport ; caleçons et costumes de bain ; bonnets de bain, maillots de bain ; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception des vêtements de plongée) ; combinaison de ski nautique ; layettes ; bavoirs non en papier ; costumes de mascarade.
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